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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2009-09-19 Afficher le document à cette date

5.3.1.La tarification pour la location d’équipement sportif et d’aiguisage de patins, avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Aiguisage de patins	Sans objet	Tous	3 $
2º Location d’un chandail – hockey, baseball, soccer	Sans objet	Tous	2 $ / jour
3º Location de chandails pour une équipe de hockey, baseball ou soccer	Sans objet	Résident	18 $ / jour 42 $ / semaine
	Sans objet	Non-résident	18 $ / jour 54 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Résident	12 $ / jour 36 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Non-résident	12 $ / jour 48 $ / semaine

2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 16.

2002-12-13 Afficher le document à cette date

5.3.1.La tarification pour la location d’équipement sportif et l’aiguisage de patins est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Aiguisage de patins	Sans objet	Tous	3 $
2º Location d’un chandail – hockey, baseball, soccer	Sans objet	Tous	2 $ / jour
3º Location de chandails pour une équipe de hockey, baseball ou soccer	Sans objet	Résident	18 $ / jour 42 $ / semaine
	Sans objet	Non-résident	18 $ / jour 54 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Résident	12 $ / jour 36 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Non-résident	12 $ / jour 48 $ / semaine

2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

5.3.1.La tarification pour la location d’équipement sportif et l’aiguisage de patins est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Aiguisage de patins	Sans objet	Tous	3 $
2º Location d’un chandail – hockey, baseball, soccer	Sans objet	Tous	2 $ / jour
3º Location de chandails pour une équipe de hockey, baseball ou soccer	Sans objet	Résident	18 $ / jour 42 $ / semaine
	Sans objet	Non-résident	18 $ / jour 54 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Résident	12 $ / jour 36 $ / semaine
4º Location d’un équipement de gardien de but	Sans objet	Non-résident	12 $ / jour 48 $ / semaine

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.3.1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.

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Article 5.3.1
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Article 5.3.1
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